Archives pour la catégorie Infos municipales

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 23 septembre 2016, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de séance ;
– Approbation du compte rendu de la séance du 26 août 2016 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Droit de préemption urbain – Vente Maury ;
– Droit de préemption urbain – Vente Fouquet (division parcellaire) ;
– Protocole transactionnel – Voirie de La Nouaille ;
– Admission en non valeur ;
– Frais de scolarisation des enfants domiciliés à l’extérieur et scolarisés à Varetz ;
– Ateliers Danse et Théâtre saison 2016-2017 ;
– Projet « Mamternante » et location du rez-de-chaussée du local communal de la Gare ;
– Médiathèque Municipale : convention avec l’association « club des Ainés » d’Ayen et de Perpezac-le-Blanc ;
– Questions diverses ;

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 26 août 2016, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance ;
– Approbation du compte rendu de la séance du 08 juillet 2016 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Dotation de solidarité liée aux intempéries ;
– Attribution du marché de voirie 2016 ;
– Aliénation du chemin rural de Vors ;
– Aliénation du chemin rural de Lafarge ;
– Droit de préemption urbain – Vente Fouquet ;
– Tarifs communaux ;
– Questions diverses ;

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 8 juillet 2016, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance
– Approbation du compte rendu de la séance du 10 Juin 2016,
– Relevé des décisions du Maire,
– Jury d’assises-Tirage au sort des listes préparatoires pour I’année 2017,
– Fonds national de Péréquation des ressources lntercommunales et Communales (FPIC) 2016,
– Extension du périmètre du SIAV et modification des statuts,
– Opération de construction du préau à l’école élémentaire,
– Création et recrutement de contrats CUI pour le Service Enfance Jeunesse-Rentrée 201 6,
– lnformation sur le bureau de Poste,
– Projet d’intervention de l’association « SAGES en Limousin »,
– Questions diverses (fin de Conseil 22h30).

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 10 juin 2016, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance
– Approbation du compte rendu de la séance du 8 avril 2016
– Approbation du compte rendu de la séance du 3 mai 2016
– Relevé des décisions du Maire
– Jury d’assises – Tirage au sort des listes préparatoires pour l’année 2017
– Droit de préemption urbain – vente SCI Les Jardins de la Source
– Décision modificative N°1 – BP 2016 ajustements de crédits
– Admission en non valeur
– Tarifs du Séjour Été 2016 – Service Enfance Jeunesse
– Tarifs des mini-camps nuits camping été 2016 – Service Enfance Jeunesse
– Subvention exceptionnelle club de Rugby USV de Varetz
– Questions diverses (fin de Conseil 22h30)

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Mardi 3 mai 2016, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance
– Approbation du compte rendu de la séance du 8 avril 2016
– Relevé des décisions du Maire
– PAB tranche N°3-Le Burg
– Demande d’aliénation du chemin rural : La Feuille
– Projet d’orientation d’aménagement zone Au, M. Boutot
– Reprise des concessions funéraires en état d’abandon
– Questions diverses (fin de Conseil 22h00)

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 8 avril 2016, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance
– Approbation du compte rendu de la séance du 18 Mars 2016
– Relevé des décisions du Maire
– PAB tranche N°3-Le Burg
– Demande d’aliénation de chemin : Bosredon
– Demande d’aliénation de chemin : Grand Gorce
– Demande d’aliénation de chemin : Charrut
– Demande d’aliénation de chemin : Escuroux
– Plan d’aménagement : Biscaye
– Droit de préemption urbain-Vente Consorts Lasserre
– Festival Coquelicontes 2016 : subvention à l’association de l’école publique mixte de Varetz
– Accueil et gratification des stagiaires de l’enseignement
– Questions diverses (fin de Conseil 22h30)

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 18 mars 2016, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Approbation du compte rendu de la séance du 12 février 2015,
– Relevé des décisions du Maire,
– Installation d’un nouveau conseiller municipal,
– Commissions communales – remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire,
– Représentants au CCAS – remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire,
– Indemnités de fonction des élus municipaux,
– Urbanisme : information,
– Chemin rural Le Bourg : vente Baril,
– Révision du PLU : demande de subvention au SEBB,
– Opérations d’investissement 2016 : informations,
– Fonds de Soutien Territorial 2016,
– Adhésion à l’agence départementale Corrèze Ingénierie,
– Participation fiscalisée aux dépenses des syndicats de communes 2016 (FDEE19),
– Restauration des registres d’État Civil : demande de subvention Conseil Départemental,
– Médiathèque : partenariats extérieurs,
– Avancements de grade : taux de promotion,
– Accroissement temporaire d’activité,
– Mise à jour du tableau des effectifs,
– Avancements de grade 2016 : actualisation du régime indemnitaire,
– Questions diverses.

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 12 février 2016, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Approbation du compte rendu de la séance du 15 Janvier 2016,
– Relevé des décisions du Maire,
Approbation du Compte de Gestion Principal Commune 2015
– Approbation du Compte de Gestion Médiathèque 2015
– Approbation et vote du Compte Administratif Principal Commune 2015
– Approbation et vote du Compte Administratif Médiathèque 2015
– Fixation des taux d’imposition 2016
– Régime indemnitaire 2016 du personnel communal
– Affectation du résultat Médiathèque 2015
– Affectation du résultat Principal Commune 2015
– Vote du Budget Principal Commune 2016
– Demande de subvention DETR 2016 « Acquisition foncière »
– Demande de subvention DETR 2016 « ADAP-Travaux de mise en accessibilité »
– Demande de DETR 2016 « Rénovation de la mairie »
– Demande de DETR 2016 « Acquisition de matériel informatique et gestion dématérialisée du Cimetière »
– Demande de DETR 2016 « Étude de restructuration du restaurant scolaire-cantine »
– Demande de subvention 2016 Conseil Départemental-Amendes de Police « Mise en sécurité-Le Burg »
– Questions diverses.

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 15 janvier 2016, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Approbation du compte rendu de la séance du 10 décembre 2015,
– Relevé des décisions du Maire,
– Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (conséquence de la loi Macron),
– Terrain Lembourbé,
– Acquisition des anciens terrains Lascaux,
– Programme local de l’Habitat de la CABB,
– Redevance d’occupation provisoire du domaine public GRD,
– Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées – Attributions de compensation 2014-2015 CABB
– Comptabilité analytique et intégration du budget Médiathèque au budget principal
– Orientations budgétaires 2016
– Questions diverses.

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Jeudi 10 décembre 2015, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Approbation du compte rendu de la séance du 20 novembre 2015,
– Relevé des décisions du Maire,
– Actualisation du linéaire de voirie communale,
– Autorisation d’engagement des opérations d’investissement 2016,
– Délégation du Conseil Municipal au Maire (locations / loyers communaux),
– Place De Jouvenel : proposition de l’entreprise,
– Acquisition des anciens terrains Lascaux,
– Information : démarche d’évaluation des risques professionnels et document unique des services,
– Questions diverses.