Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 21 octobre 2016, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de séance ;
– Approbation du compte rendu de la séance du 23 septembre 2016 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Droit de préemption urbain – Vente Fouquet avec division parcellaire ;
– Fédération départementale d’électricité FDEE19 : modification des statuts ;
– Admission en non valeur ;
– Frais de scolarisation des enfants domiciliés à l’extérieur et scolarisés à Varetz (complément) ;
– Décision modificative BP 2016 et refinancement partiel de la dette ;
– Marché de Noël : modalités de réservation des emplacements ;
– Questions diverses.