Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Lundi 26 juin 2017, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance ;
– Approbation du compte-rendu de la séance du 12 mai 2017 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Extension du périmètre du SlAV—Commune de Meilhards,
– Admission en non valeur,
– Décision modificative N°1-BP2017 Ajustements de crédits,
– Droit de préemption urbain-DIA parcelle AX 16 — Vente ODY-CROISILLE/BRIONNAUD,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Lafarge »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Vors »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Grand Gorce »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Charrut »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Escuroux »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « La Feuille »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Bosredon »,
– Approbation de la modification simplifiée N°3 Plan Local d’Urbanisme,
– Rétrocession des équipements communs du lotissement « Marlotte » dans le domaine public communal,
– Abattage d’arbres-Les Valades Basses,
– Questions diverses.