Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 30 octobre 2015 à la salle du conseil à la mairie.

Ordre du jour

– Approbation su compte rendu de la séance du 25 septembre 2015,
– Relevé des décisions du Maire,
– Instance de gérontologie : convention de mise à disposition de locaux et  de moyens logistiques,
– Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (construction du bâtiment « autistes » AGEF),
– Déclaration d’intention d’aliéner : succession Yvonne Desaille,
– Déclaration d’intention d’aliéner : vente Lembourbé,
– Programme de voirie 2016 et demande de subventions,
– Constitution de réserve foncière : acquisition des anciens terrains Lascaux,
– Subventions aux associations 2015,
– Participation 2015 aux Treize Arches (EPCC)
– Redevance d’occupation du domaine public Orange 2015,
– Admission en non-valeur,
– Participation aux frais de scolarité ville de Brive,
– Demande d’aides au financement de la formation Brevet Professionnel Jeunesse Éducation Populaire et Sport,
– Délégation du Conseil Municipal au Maire pour les subventions (référence loi NOTRe),
– Questions diverses.