Actualités
Lettre d’information de la DMA DE NOVEMBRE 2024
https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-publiques/dire-lire-faire-laccessibilite-news-letter-colloque#summary-target-0
Dossier enquête publique dans le cadre de la demande d’aliénation d’une partie du chemin rural de Laurençou
Par arrêté municipal n°MA-ARR-2024-086 le maire de VARETZ a décidé l’ouverture d’une enquête publique sur le projet d’aliénation d’une partie du chemin rural de Laurençou… Lire la suite »Dossier enquête publique dans le cadre de la demande d’aliénation d’une partie du chemin rural de Laurençou
Dossier enquête publique dans le cadre de la demande d’aliénation d’une partie du chemin rural de Puy de Mons
Par arrêté municipal n°MA-ARR-2024-085 le maire de VARETZ a décidé l’ouverture d’une enquête publique sur le projet d’aliénation d’une partie du chemin rural de Puy… Lire la suite »Dossier enquête publique dans le cadre de la demande d’aliénation d’une partie du chemin rural de Puy de Mons
Dossier enquête publique dans le cadre de la demande d’aliénation d’une partie de l’impasse de La Commanderie
Par arrêté municipal n°MA-ARR-2024-084 le maire de VARETZ a décidé l’ouverture d’une enquête publique sur le projet d’aliénation d’une partie de l’impasse de La Commanderie… Lire la suite »Dossier enquête publique dans le cadre de la demande d’aliénation d’une partie de l’impasse de La Commanderie
PV du 05.09.2024
Procès-verbal du Conseil Municipal du 05 septembre