Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Lundi 26 juin 2017, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance ;
– Approbation du compte-rendu de la séance du 12 mai 2017 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Extension du périmètre du SlAV—Commune de Meilhards,
– Admission en non valeur,
– Décision modificative N°1-BP2017 Ajustements de crédits,
– Droit de préemption urbain-DIA parcelle AX 16 — Vente ODY-CROISILLE/BRIONNAUD,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Lafarge »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Vors »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Grand Gorce »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Charrut »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Escuroux »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « La Feuille »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Bosredon »,
– Approbation de la modification simplifiée N°3 Plan Local d’Urbanisme,
– Rétrocession des équipements communs du lotissement « Marlotte » dans le domaine public communal,
– Abattage d’arbres-Les Valades Basses,
– Questions diverses.

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 12 mai 2017, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance ;
– Approbation du compte-rendu de la séance du 31 mars 2017 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Jury d’assises : Tirage au sort des listes préparatoires pour l’année 2018 ;
– Commune de Mansac : Modification simplifiée n°5 du PLU ;
– GRDF – Convention de concession pour le service public de la distribution de gaz naturel ;
– Festival Coquelicontes 2017 : subvention à l’association de l’école publique mixte de Varetz ;
– Acti’vie Jeunes Accueil de loisirs sans hébergement 11-14 ans : création de la structure ;
– Tarifs Séjour été 2017 Service Enfant Jeunesse ;
– Tarif 2017 Nuits camping ;
– Création et recrutement des contrats d’engagement éducatif (CEE) été 2017 ;
– Questions diverses.

Travaux sur la RD69

Les travaux de réfection de la RD 69 (ruisseaux de la Chapelle) démarreront la semaine prochaine pour s’étaler sur 2 semaines de la RD 152 à la 151 sur les communes de Varetz et Saint-Pantaléon de Larche. Ils sont entrepris par le Conseil Départemental.