Conseil Municipal

Le conseil municipal s’est réuni hier, vendredi 24 février afin de valider le compte de gestion (reflet de la comptabilité de la commune auprès des service de la trésorerie de Malemort), le compte administratif 2016 (reflet de notre comptabilité 2016) ainsi que le Budget Primitif 2017 (reflet des prévisions 2017). Par ailleurs, le Conseil Municipal a validé une constance des taux d’imposition pour l’année 2017.
Notons que les délibérations ont été votées à l’UNANIMITÉ.
Notons aussi que Varetz est l’une des premières communes du département à voter son budget aussi tôt dans l’année et ceci pour la 3ème année consécutive.
Remercions les agents municipaux en charge des faits budgétaires pour leur sérieux et leur célérité dans l’élaboration des documents budgétaires.

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 24 février 2017, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance ;
– Approbation du compte rendu de la séance du 27 janvier 2017 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Approbation du Compte de Gestion Commune 2016 ;
– Approbation et vote du Compte Administratif Commune 2016 ;
– Fixation des taux d’imposition 2107 ;
– Affectation du résultat Commune 2016 ;
– Vote du Budget Principal Commune 2017 ;
– Demande de subvention « Construction préau école » ;
– Demande de subvention « Travaux de voirie » ;
– Participation fiscalisée aux dépenses des Syndicats de commune 2017 ;
– Droit de préemption urbain – vente Pouzaud ;
– Recensement 2017 – information ;
– Questions diverses.

Nouvelle procédure de délivrance des Cartes Nationales d’Identité

À la suite de la mise en œuvre du Plan Préfectures Nouvelle Génération (PPNG) et de la généralisation du recours aux télé-procédures, les modalités de délivrance des titres réglementaires vont être  profondément réformées, en particulier s’agissant des CNI (Cartes Nationales d’Identité).

En effet, à la mi-mars 2017 le système des titres électroniques sécurisés (TES) qui concernait uniquement la procédure de délivrance des passeports va s’étendre à celle des CNI.

Désormais pour les CNI la prise d’empreintes s’effectuera par le biais de capteurs électroniques et non plus sur un support papier. Elle sera obligatoire à compter de l’âge de 12 ans. Aussi l’enregistrement des demandes de CNI ne sera réalisé que par les communes équipées actuellement de dispositifs de recueil (DR et stations biométriques).

Le département de la Corrèze compte actuellement 15 dispositifs répartis sur les 10 communes suivantes (carte ci-dessus) :
– Ussel (2 DR), Égletons,
– Tulle (2 DR), Uzerche, Argentat, Treignac,
– Brive-la-Gaillarde (4 DR), Beaulieu, Objat, Malemort,

L’usager pourra, comme pour les passeports, effectuer sa demande dans n’importe quelle commune équipée d’un tel dispositif.

Les communes non équipées d’un DR ne pourront plus enregistrer les demandes de cartes d’identité à la date de mise en place du nouveau dispositif à savoir à la mi-mars 2017.

Le recensement c’est maintenant … Pensez-y !

En partenariat étroit avec l’Insee, la commune organise, du 19 janvier au 18 février,  un recensement de la population. L’objectif est de mesurer le nombre de personnes vivant sur le territoire pour mieux s’adapter à leurs besoins.

Pour organiser ses tournées, la mairie a recruté 5 agents recenseurs munis de cartes officielles

Vous pouvez aussi répondre au questionnaire en ligne en allant sur www.le-recensement-et-moi.fr. Il suffit de se connecter à l’aide des identifiants figurant sur la notice remise par l’agent recenseur. De cette manière, il ne passera qu’une seule fois.

Cette enquête est strictement confidentielle et le traitement des données recueillies est entièrement anonyme, les informations recueillies  respectent la vie privée de chacun. Les résultats sont essentiels pour la définition et la gestion des politiques publiques menées au niveau communal, départemental, régional ou national. Se faire recenser est un geste civique, utile à tous.

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 27 janvier 2017, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance ;
– Approbation du compte rendu de la séance du 16 décembre 2016 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Cession de terrain de la Gare par la commune à Corrèze Habitat-surface ;
– Aliénation des stocks de ferraille et aluminium ;
– Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) ;
– Orientations budgétaires 2017 ;
– Création et Recrutement CEE -Hiver/Printemps 2017- Service Enfant Jeunesse ;
– Questions diverses.

VŒUX 2017

Nicolas PENNEl, Maire de Varetz, et les élus du Conseil Municipal vous invitent le 14 janvier 2017 à 11h00 à l’espace Colette, pour la présentation des vœux.