Le C.C.A.S.

Élection et composition des membres du C.C.A.S.

  • Membres des représentants du conseil municipal de Varetz :
Le Président Nicolas PENNEL, Maire
La vice-Présidente Jany GUENNOC-BARRIERE, conseillère municipale déléguée
Un adjoint Paul AUDARD
Un conseiller délégué Aurélian COURSIERE
Des conseillers municipaux Brigitte BERTHY et Mireille DURAND
  • Membres des représentants de la commune de Varetz :
Françoise BRUN Représentante des personnes âgées
Marie-Aimée DESAILLE Conseillère insertion et formation professionnelle
Sophie DUMAS Directrice de l’EPAHD, Résidence Novel, Varetz
Sophie LAPORTE Directrice de la MAS, Varetz
Marie PACK Représentante de l’U.D.A.F.

Réunions du CA du C.C.A.S.

ANNÉE 2017

  • Le 10/04/2017 : logo-pdf-1-48x48
  1. Approbation du Compte Administratif 2016
  2. Approbation et vote du Compte de Gestion 2016
  3. Affectation du résultat d’exploitation 2016
  4. Vote du Budget 2017
  5. Validation de l’aide d’urgence n°1
  6. Validation de l’aide d’urgence n°2
  7. Propositions de nouvelles interventions – Avenant au règlement intérieur
  8. Questions diverses.

ANNÉE 2016

  • Le 28/10/2016 : logo-pdf-1-48x48
  1. Repas des Aînés : choix du colis
  2. Repas des Aînés : repas
  3. Repas des Aînés : musicien
  4. Convention S.A.G.E.S. en Limousin
  5. Validation de l’aide d’urgence n°1
  6. Validation de l’aide d’urgence n°2
  7. Questions diverses.
  • Le 25/02/2016 :  logo-pdf-1-48x48
  1. Approbation du Compte de gestion 2015
  2. Approbation et vote du Compte Administratif 2015
  3. Vote du Budget 2016
  4. Validation de l’aide d’urgence n°1
  5. Validation de l’aide d’urgence n°2
  6. Délégations du CCAS au Président et du Président à la Vice-Présidente
  7. Convention de télétransmission des actes du CCAS
  8. Transport – Instance de Coordination pour l’Autonomie
  9. Présentation du site Internet du CCAS et de la mairie de Varetz
  10. Questions diverses. 

Délibérations : logo-pdf-1-48x48

ANNÉE 2015

  •  Le 20/10/2015  : logo-pdf-1-48x48
  1. Approbation du règlement intérieur du C.C.A.S. de Varetz.
  2. Validation des aides d’urgences (au nombre de 2).
  3. Étude des demandes d’aide.
  4. Repas des aînés du 5 décembre 2015 / colis de noël.
  5. Vœux du C.C.A.S. vis-à-vis de sa coordination avec l’Instance de coordination pour l’Autonomie du canton de Malemort.
  6. Questions diverses.

Délibérations : logo-pdf-1-48x48

  • Le 11/06/2015logo-pdf-1-48x48
  1. Chapitre 1 : constitution du conseil d’administration (Article L 123-6 du code de l’action sociale et des familles)
  2. Chapitre 2 : durée du mandat (Article R. 123-10 et 123-14 du code de l’action sociale et des familles)
  3. Chapitre 3 : tenue des séances (Article R. 123-16, 123-17 et 123-18)
  4. Chapitre 4 : organisation du CCAS
  5. Chapitre 5 : dispositions générales du CCAS (Article L. 123-5 et L. 123-6 du code de l’action sociale et des familles)
  6. Chapitre 6 : l’admission à l’aide sociale délivrée par le CCAS
  • Article 1 : les principes généraux de l’aide sociale
  • Article 2 : les droits et garanties des bénéficiaires
  • Article 2-1 : le secret professionnel
  • Article 2-2 : le droit à l’accès aux dossiers et fichiers
  • Article 3 : conditions de résidence et de nationalité
  • Article 4 : conditions de ressources.
  • Le 05/05/2015 : logo-pdf-1-48x48
  1. Étude urgente d’un dossier en vue de financer le complément d’une formation.
  2. Propositions en vue d’élaborer une délibération d’une aide financière pour les jeunes lycéens ou étudiants rattachés à Varetz (établir des critères).
  3. Propositions en vue d’élaborer une délibération pour ajuster l’aide dans le cadre du transport des personnes âgées de plus de 66 ans (établir des critères).
  • Le 09/03/2015 : logo-pdf-1-48x48
  1. Approbation des comptes administratifs et de gestion 2014.
  2. Approbation du Budget 2015.
  3. Affaires diverses / Nouvelles propositions.

Délibérations logo-pdf-1-48x48

ANNÉE 2014

  • Deuxième réunion du CA du C.C.A.S. :  le 14/10/2014 logo-pdf-1-48x48
  1. Le repas des Aînés du 6 décembre 2014.
  2. Les colis des Aînés.
  3. L’article de presse.
  4. Questions diverses

Délibérations : logo-pdf-1-48x48

  • Première réunion du CA du C.C.A.S. : le 26/04/2014 logo-pdf-1-48x48
  1. Définition du C.C.A.S. : sa composition et son rôle.
  2. Approbation du budget primitif 2014.