Aller au contenu
VARETZ
Actualités
La Mairie
Vos élus
Le C.C.A.S.
Les conseils municipaux
Vie Pratique
Les écoles
Le centre de loisirs
Les associations
Infos utiles
Vie Locale
L’Espace Colette
La médiathèque
Histoire
Les Jardins de Colette
Randonnées
Vos Démarches
État civil
Acte de naissance
Acte de mariage
Acte de décès
Votre carte d’identité
Urbanisme
Contact
Rechercher...
VARETZ
Menu de navigation
Rechercher...
Menu de navigation
Actualités
La Mairie
Vos élus
Le C.C.A.S.
Les conseils municipaux
Vie Pratique
Les écoles
Le centre de loisirs
Les associations
Infos utiles
Vie Locale
L’Espace Colette
La médiathèque
Histoire
Les Jardins de Colette
Randonnées
Vos Démarches
État civil
Acte de naissance
Acte de mariage
Acte de décès
Votre carte d’identité
Urbanisme
Contact
Accueil
»
Associations
Associations
Accueil associations
>
Vos questions
>
Questions
Questions-Réponses
Tout replier
Tout déplier
Formalités administratives
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Financement
Comment évaluer un don en nature à une association ?
Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?
Fonctionnement
Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Associations spécifiques et fondations
Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?
Français
العربية
简体中文
Nederlands
English
Français
Deutsch
Italiano
Português
Русский
Español
Aller au contenu principal
Ouvrir la barre d’outils
Outils d’accessibilité
Augmenter le texte
Diminuer le texte
Niveau de gris
Haut contraste
Contraste négatif
Arrière-plan clair
Liens soulignés
Police lisible
Réinitialiser
Plan de site