Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 25 août 2017, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance ;
– Approbation du compte-rendu de la séance du 26 juin 2017 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages de distribution de gaz – Revalorisation 2017 ;
– Admission en non-valeur ;
– Droit de préemption urbain – DIA parcelle AX 71- vente de Roussely ;
– Lotissement Boutot – Projet de convention de rétrocession des équipements communs ;
– Désaffection et aliénation d’une partie du chemin rural de « Bosredon » ;
– Règlement intérieur du Service Enfance Jeunesse – Rentrée 2017 ;
– Actualisation des tarifs communaux ;
– Accueil de loisirs périscolaire : création et tarifs 2017 / 2018 ;
– Ateliers extra-scolaires : tarifs 2017 / 2018 ;
– Mise à jour du tableau des emplois ;
– Questions diverses.

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle …

Pour faire suite à cet article : « http://varetz.com/etat-de-catastrophe-naturelle/« , l’arrêté ministériel du 26 juin 2017 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour votre commune concernant le phénomène « MOUVEMENT DE TERRAIN (HORS SÉCHERESSE GÉOTECHNIQUE) » du 24 juin 2016, vient d’être publié au JOURNAL OFFICIEL DU 7 JUILLET 2017.

Vous avez DIX JOURS à compter de la publication de l’arrêté ministériel au JO pour se rapprocher de leur assureur sous peine de forclusion.

École Varetz élémentaire

Mr Menvielle, directeur de l’école élémentaire, vient de nous faire parvenir les effectifs pour la rentrée 2017-2018. Cette rentrée est prévue le lundi 4 septembre 2017. Les classes seront composées suivant cette liste :