Archives pour la catégorie Infos municipales

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 25 août 2017, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance ;
– Approbation du compte-rendu de la séance du 26 juin 2017 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages de distribution de gaz – Revalorisation 2017 ;
– Admission en non-valeur ;
– Droit de préemption urbain – DIA parcelle AX 71- vente de Roussely ;
– Lotissement Boutot – Projet de convention de rétrocession des équipements communs ;
– Désaffection et aliénation d’une partie du chemin rural de « Bosredon » ;
– Règlement intérieur du Service Enfance Jeunesse – Rentrée 2017 ;
– Actualisation des tarifs communaux ;
– Accueil de loisirs périscolaire : création et tarifs 2017 / 2018 ;
– Ateliers extra-scolaires : tarifs 2017 / 2018 ;
– Mise à jour du tableau des emplois ;
– Questions diverses.

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Lundi 26 juin 2017, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance ;
– Approbation du compte-rendu de la séance du 12 mai 2017 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Extension du périmètre du SlAV—Commune de Meilhards,
– Admission en non valeur,
– Décision modificative N°1-BP2017 Ajustements de crédits,
– Droit de préemption urbain-DIA parcelle AX 16 — Vente ODY-CROISILLE/BRIONNAUD,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Lafarge »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Vors »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Grand Gorce »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Charrut »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Escuroux »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « La Feuille »,
– Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural de « Bosredon »,
– Approbation de la modification simplifiée N°3 Plan Local d’Urbanisme,
– Rétrocession des équipements communs du lotissement « Marlotte » dans le domaine public communal,
– Abattage d’arbres-Les Valades Basses,
– Questions diverses.

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 12 mai 2017, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance ;
– Approbation du compte-rendu de la séance du 31 mars 2017 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Jury d’assises : Tirage au sort des listes préparatoires pour l’année 2018 ;
– Commune de Mansac : Modification simplifiée n°5 du PLU ;
– GRDF – Convention de concession pour le service public de la distribution de gaz naturel ;
– Festival Coquelicontes 2017 : subvention à l’association de l’école publique mixte de Varetz ;
– Acti’vie Jeunes Accueil de loisirs sans hébergement 11-14 ans : création de la structure ;
– Tarifs Séjour été 2017 Service Enfant Jeunesse ;
– Tarif 2017 Nuits camping ;
– Création et recrutement des contrats d’engagement éducatif (CEE) été 2017 ;
– Questions diverses.

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 31 mars 2017, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance ;
– Approbation du compte rendu de la séance du 24 février 2017 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Admission en non valeur ;
– Frais de scolarité-Commune d’Objat année scolaire 2015/2016 ;
– Demande de subvention FEADER au titre du programme LEADER Action 4-7 : acquisition mutualisée de matériels ;
– Validation de la participation de la commune de VARETZ au programme LEADER de la commune de JUILLAC ;
– Validation de la participation de la commune de VARETZ au programme LEADER de la commune de VOUTEZAC ;
– Assujettissement à la Taxe d’Habitation des logements vacants depuis plus de 2 ans ;
– Indemnités de fonction des élus ;
– Abattage d’arbres-La Borderie ;
– Installations classées-Consultation publique : FRUINOV augmentation des capacités de production et extension ;
– Lotissement de Biscaye : rétrocession des voiries ;
– Modification simplifiée du PLU : modalités de concertation et de mise à disposition du public ;
– Questions diverses.

Enquête publique relative à des demandes d’aliénation de chemins ruraux

Par arrêtés MA-ARR-2017-012, MA-ARR-2017-013, MA-ARR-2017-014, MA-ARR-2017-015, MA-ARR2017-016, MA-ARR-2017-017, MA-ARR-2017-018 du 15 Février 2017, le maire de la commune de Varetz a ordonné l‘ouverture d‘enquêtes publiques sur les demandes d’aliénation de chemins ruraux aux lieux-dits Grand Gorce, La Feuille, Bosredon, Charrut, Lafarge, Vors, Escuroux.

L’enquête se déroulera du lundi 27 mars 2017 au lundi 10 avril 2017 inclus.
Le commissaire enquêteur recevra les observations des personnes intéressées en mairie, aux dates et heures suivantes :

  • lundi 27 mars 2017, de 10h00 à 12h00
  • lundi 10 avril 2017, de 15h00 à 17h00

Pendant la durée de l’enquête, les personnes intéressées pourront prendre connaissance du dossier en mairie de Varetz et consigner leurs observations sur le registre prévu à cet effet aux jours et heures habituels d’ouverture, soit :

  • lundi : de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h00 ;
  • mardi, mercredi, et vendredi : de 8h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h00 ;
  • jeudi : de 8h30à 12h30 ;
  • samedi, de 8h30 à 12h00.

Vous retrouverez tous ces arrêtés sur cette page.

Conseil Municipal

Le conseil municipal s’est réuni hier, vendredi 24 février afin de valider le compte de gestion (reflet de la comptabilité de la commune auprès des service de la trésorerie de Malemort), le compte administratif 2016 (reflet de notre comptabilité 2016) ainsi que le Budget Primitif 2017 (reflet des prévisions 2017). Par ailleurs, le Conseil Municipal a validé une constance des taux d’imposition pour l’année 2017.
Notons que les délibérations ont été votées à l’UNANIMITÉ.
Notons aussi que Varetz est l’une des premières communes du département à voter son budget aussi tôt dans l’année et ceci pour la 3ème année consécutive.
Remercions les agents municipaux en charge des faits budgétaires pour leur sérieux et leur célérité dans l’élaboration des documents budgétaires.

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 24 février 2017, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance ;
– Approbation du compte rendu de la séance du 27 janvier 2017 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Approbation du Compte de Gestion Commune 2016 ;
– Approbation et vote du Compte Administratif Commune 2016 ;
– Fixation des taux d’imposition 2107 ;
– Affectation du résultat Commune 2016 ;
– Vote du Budget Principal Commune 2017 ;
– Demande de subvention « Construction préau école » ;
– Demande de subvention « Travaux de voirie » ;
– Participation fiscalisée aux dépenses des Syndicats de commune 2017 ;
– Droit de préemption urbain – vente Pouzaud ;
– Recensement 2017 – information ;
– Questions diverses.

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 27 janvier 2017, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de Séance ;
– Approbation du compte rendu de la séance du 16 décembre 2016 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Cession de terrain de la Gare par la commune à Corrèze Habitat-surface ;
– Aliénation des stocks de ferraille et aluminium ;
– Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) ;
– Orientations budgétaires 2017 ;
– Création et Recrutement CEE -Hiver/Printemps 2017- Service Enfant Jeunesse ;
– Questions diverses.

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 25 novembre 2016, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de séance ;
– Approbation du compte rendu de la séance du 23 septembre 2016 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Recensement de la population 2017 : recrutement et rémunération des agents recenseurs ;
– Frais de scolarisation des enfants domiciliés à l’extérieur et scolarisés à Varetz (Obiat) ;
– Délégations du Conseil Municipal au Maire ;
– Subventions 2016 aux associations ;
– Décision modificative N°3 BP2016 : ajustements de crédits de fin d’exercice ;
– Mise à disposition de personnel communal ;
– Questions diverses.

Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal : Vendredi 21 octobre 2016, 20h30, à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Ordre du jour

– Désignation du Secrétaire de séance ;
– Approbation du compte rendu de la séance du 23 septembre 2016 ;
– Relevé des décisions du Maire ;
– Droit de préemption urbain – Vente Fouquet avec division parcellaire ;
– Fédération départementale d’électricité FDEE19 : modification des statuts ;
– Admission en non valeur ;
– Frais de scolarisation des enfants domiciliés à l’extérieur et scolarisés à Varetz (complément) ;
– Décision modificative BP 2016 et refinancement partiel de la dette ;
– Marché de Noël : modalités de réservation des emplacements ;
– Questions diverses.